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Marques déposées par la société ETS J. MEFFRE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS J. MEFFRE

Numéro de dépôt :
1461366
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/04/2008
Marque figurative de ETS J. MEFFRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1988 par la société ETS J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1. PLACE DU MARCHE, 84170 MONTEUX (dossier no 2113491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE domicilié(e) (dossier no 2113491) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461366.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2008.

ETS J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL , LA MELONIÈRE , LE RUBAN , LA MELONIERE , LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout , MEFFRE , MELON LE RUBAN , MEFFRUIT , MEFFRAKECH LE MELON DU SOLEIL MAROC , Ruban Meffre


ETS J. MEFFRE - 1. PLACE DU MARCHE, 84170 MONTEUX (dossier no 2113491) - France - SIREN 706220407


ETS J. MEFFRE - (dossier no 2113491) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113491 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

étiquettes, étiquettes volantes, estampilles pour cacheter, timbres composteurs, tampons pour estampiller et autres objets permettant d'apposer des marques pouvant correspondre à la combinaison d'une étiquette adhérant à un ruban ayant des brins formant une boucle;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour animaux, malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.